Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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17 résultats pour la valeur "24/11/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
Plan de revitalisation. Pôle de compétitivité "véhicule du futur" VERTILAP
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
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Cotisation - comité régional du tourisme d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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Contrat de plan Etat-Région 200-2006 - volet routier - convention d'exécution de l'opération "liaison A35-N2 à BALE. Avenant n°1 à la convention d'exécution "RN 415 - Aménagements COLMAR - frontière allemande"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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Amélioration pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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Désignation des représentants du Département au CDHF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
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Syndicat mixte de l'aérodrome de Mulhouse Habsheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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Gestion différenciée des espaces verts publics de la ComCom du Pays du Ried Brun dans le cadre de son GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la communauté d'agglomération de Colmar. Avenant de prorogation au 31/12/06
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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Commune de FORTSCHWIHR - carrefour RD 111 / RD 9 I. Eclairage public et aménagements paysagers. Convention de transfert de gestion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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RD - Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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Programme dptal d'aménagement des rivières - subventions aux collectivités - gestion des ouvrages hydrauliques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
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Prix du jeune talent du Conseil Général
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- Date : 24/11/2006
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Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE - financement de 3 dossiers suite à l'enveloppe sup FEOGA
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- Date : 24/11/2006
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Mise à disposition gratuite de biens propriété de l'état, Direction Départementale de l'Equipement dans le cadre de l'acte II de la décentralisation
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- Date : 24/11/2006
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Subventions d'investissements scolaires (Programme E052) : investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (8ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin